Publications et conférences
Publications
à paraître – Réflexions sur l’arrêt du TF 9C_286/2024, du 1er octobre 2025
Novità fiscali, Manno (TI)
Petit commentaire d’arrêt sur la déductibilité de la contribution d’entretien payée sur un compte joint.
La requalification du gain en capital de la fortune privée en revenu imposable
Novità fiscali, Manno (TI) · 30 mai 2025
Article couvrant divers arrêts du tribunal fédéral suisse dans lesquels un gain en capital de la fortune privée, franc d’impôt sur le revenu – est requalifié – ou non – en revenu imposable (rendement de fortune, revenu d’activité lucrative dépendante ou indépendante).
La fiduciaire et l’avocat-fiscaliste
LawyersNow, Luxembourg · 8 juil. 2024
Cette contribution présente le métier d’avocat-fiscaliste, énumère les distinctions par rapport à une fiduciaire et conclut que l’avocat-fiscaliste et la fiduciaire sont proches dans leurs métiers respectifs, mais pas identiques, et surtout complémentaires.
Imposition d’après la dépense – Effets de la réforme du 28 septembre 2012 pleinement entrée en vigueur au 1er janvier 2021
Revue internationale du patrimoine · 11 sept. 2023
L’article a pour objet la réforme du 28 septembre 2012 sur l’imposition d’après la dépense. Sont notamment présentés les différents tours de vis qui ont été introduits par le Conseil fédéral et comment ces modifications ont pu toucher la situation fiscale d’un grand nombre de contribuables bénéficiant de ce régime d’imposition.
Quelles particularités fiscales pour la transmission de la demeure historique?
Domus Antiqua Helvetica – Genève · 1 déc. 2017
La transmission d’un bien immobilier entraîne diverses conséquences fiscales selon l’ordre juridique suisse. La transmission d’une demeure historique n’échappe pas à cette règle générale. Cette contribution s’intègre dans un cadre plus général de toutes les questions relatives à la transmission de la demeure historique, y compris et surtout les éléments non fiscaux.
Administration et direction effectives
Steuer Revue/ Revue fiscale · 1 mai 2016
Cette contribution présente la notion de l’ « administration effective » (ou de la « direction effective ») en décrivant les sources légales, leur portée, leur interprétation et une réflexion sur cette même interprétation.
Répartition intercantonale et internationale pour les personnes physiques, thèmes choisis
Steuer Revue/ Revue fiscale · 1 déc. 2012
Cette contribution analyse différents aspects relatifs aux répartitions des facteurs d’imposition entre les différentes juridictions, soit au niveau intercantonal, soit au niveau international.
Questions d’évaluation pour l’impôt sur la fortune des personnes physiques
Steuer Revue/ Revue fiscale · 1 déc. 2011
Deux problématiques sont analysées dans cet article dont le thème principal sous-jacent est l’impôt sur la fortune : la valorisation des immeubles situés hors de suisse et celle des oeuvres d’art.
Frais de perfectionnement : état des lieux en Suisse romande à l’aube d’une prochaine réforme législative
Steuer Revue/ Revue fiscale · 1 avr. 2011
Les bases légales objet de cet article ont été abrogées, de sorte que cette contribution a perdu tout intérêt, sauf pour les historiens de la fiscalité…
Conférences
à venir – Revue de jurisprudence récente dans le domaine de la fiscalité des PME
Journée de la fiscalité des PME – Université de Neuchâtel et Haute Ecole ARC · 7 mai 2026
Présentation de la jurisprudence en matière de fiscalité des PME et de leurs propriétaires
Conférence – Pourquoi émigrer en Suisse, pourquoi la quitter?
ECOFIN club – Lausanne · 10 oct. 2025
Conférence sur les avantages (fiscaux) d’un HNWI ou UHNWI à s’établir en Suisse et sur les raisons (éventuelles) de la quitter pour d’autres cieux fiscaux.
Fiscalité de la demeure historique dans le canton de Vaud
direction du registre foncier vaudois · 5 déc. 2024
Conférence workshop organisée par la direction du registre foncier vaudois pour la direction du registre foncier vaudois, les préposés aux registres fonciers et aux préposés adjoints, avec un expert en estimation immobilière et une historienne de l’art.
Fiscalité de la demeure historique
USECE/ SKVG – assemblée générale, Lausanne · 17 oct. 2024
Conférence donnée aux fonctionnaires en charge de l’établissement des estimations fiscales/ valeurs officielles/ estimation cadastrale des immeubles et venant de toute la Suisse, avec un expert en estimation immobilière et une historienne de l’art.
Fiscalité et prévoyance
Pensexpert – Lausanne · 12 sept. 2024
Conférence sur les liens entre la fiscalité et la prévoyance professionnelle (pilier 2 et pilier 3a) et la constitution d’un patrimoine. Analyse comparative entre divers politique de distribution de profits (salaire ou dividende), selon la structure organisationnelle choisie (en société ou indépendant).
L’installation en Suisse
Estate Planning Skill Group, Malines (Belgique) · 10 juin 2022
Conférence sur la délocalisation en Suisse comme outil de planification familiale et patrimoniale et présentation du système fiscal suisse, lors de l’assemblée générale 2022 de l’EPSG, à Malines (Belgique).
Nouveautés en matière de fiscalité immobilière
Domus Antiqua Helvetica, section Genève, Genève · juin 2019
Conférence sur les changements législatifs récents et à venir en matière de fiscalité immobilière, lors de l’assemblée générale 2019 de DAH-GE.
La propriété des demeures historiques (occupées par leurs propriétaires) et l’impôt sur le revenu
Domus Antiqua Helvetica, section Vaud, Morges · 2018
Conférence sur l’impôt sur le revenu (valeur locative et frais d’entretien) donnée lors de l’assemblée générale 2018 de DAH-VD.
Sharing tax information – a Swiss view: sharing or not sharing?
Macfarlanes, Londres (Royaume-Uni) · 2017
Conférence en anglais lors d’un colloque organisé par l’étude Macfarlanes à Londres pour ses correspondants Private Clients. Présentation du secret fiscal suisse et des changements avec l’échange international d’informations fiscales.